Accueil
Vie municipale
Le Conseil municipal
Services municipaux
Fiscalité et budget
Publications municipales
Services au public
E-démarches
Enfance & jeunesse
Solidarité
Culture
équipement
Cadre de vie
Sécurité & prévention
Règlementations
ÉCLAIRAGE - EAU - DÉCHETS
Signaler une anomalie
Urbanisme & projets
Documents d'urbanisme
Démarches d'urbanisme
Projets communaux
Marchés publics
Découvrir Théza
Découvrir Théza
Les activités
Ma santé
Les professionnels
Accueil
Vie municipale
Le Conseil municipal
Services municipaux
Fiscalité et budget
Publications municipales
Services au public
E-démarches
Enfance & jeunesse
Solidarité
Culture
équipement
Cadre de vie
Sécurité & prévention
Règlementations
ÉCLAIRAGE - EAU - DÉCHETS
Signaler une anomalie
Urbanisme & projets
Documents d'urbanisme
Démarches d'urbanisme
Projets communaux
Marchés publics
Découvrir Théza
Découvrir Théza
Les activités
Ma santé
Les professionnels
Accueil
Services au public
E-démarches
Guide des droits et des démarches administratives
Accueil professionnels
Pratiques commerciales
Publicité extérieure
Publicité extérieure
Rubriques
Publicité extérieure
Publicité extérieure : règles d'installation
Enseigne commerciale : règles d'installation
Préenseigne commerciale : règles d'installation
Éclairage nocturne des publicités, enseignes et bâtiments professionnels
Règlement local de publicité (RLP)
Taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)
Question ? Réponse !
Où est-il interdit d'apposer des publicités extérieures ?
Services en ligne et formulaires
Demande d'autorisation préalable pour l'installation d'un dispositif supportant de la publicité, une enseigne ou une pré-enseigneMinistère chargé de l'environnement
CERFA 14798
Déclaration préalable pour une installation d'un dispositif supportant de la publicité ou une pré-enseigneMinistère chargé de l'environnement
CERFA 14799
Rechercher un immeuble classé ou inscrit au titre des monuments historiques (base Mérimée)Ministère chargé de la culture et de la communication
Demande en ligne d'autorisation d'installation de bâches d'échafaudages comportant de l'affichage lors de travaux sur un monument historiqueMinistère chargé de la culture et de la communication
Modifié le 24/05/2023 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
Site réalisé par
Hybride Conseil