Mentions Légales

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1 – Éditeur du site

Éditeur : Mairie de Théza
Adresse : Place de la Promenade, 66200 Théza
Téléphone : 04 68 22 12 74
Courriel : contact@villetheza.fr
SIREN : 216 602 086

2 – Responsable de la publication

Le responsable de la publication du site est Monsieur le Maire de Théza, ou son représentant par délégation.
Contact : via la mairie aux coordonnées ci-dessus.

3 – Conception et maintenance du site

Webmaster : Damien Badie – Stellart Design
Adresse : 5 Rue du Pic Péric, 66200 Théza
Courriel : damien@stellart-design.fr

4 – Hébergement du site

Hébergeur : O2Switch
Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

5 – Description des services fournis

Le site officiel de la Mairie de Théza a pour objet de présenter les informations institutionnelles, administratives et pratiques relatives à la commune, ainsi que les services proposés aux habitants.
La Mairie de Théza s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans leur mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires. Les contenus peuvent être modifiés à tout moment.

6 – Propriété intellectuelle et droits d’utilisation

L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie du site, quel que soit le moyen utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de la Mairie de Théza.
Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un de ses éléments sera considérée comme constitutive de contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites externes. La Mairie de Théza ne dispose d’aucun moyen pour contrôler ces contenus et ne saurait être tenue responsable des informations, produits ou services qu’ils proposent.

8 – Cookies

Lors de la navigation sur ce site, des cookies peuvent être déposés sur votre appareil afin d’améliorer l’expérience utilisateur et de mesurer la fréquentation.
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9 – Données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité des données vous concernant.
Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser une demande par courriel à : contact@villetheza.fr ou par courrier postal à la Mairie de Théza, Place de la Promenade, 66200 Théza.
Aucune donnée personnelle n’est cédée à des tiers à des fins commerciales.